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Mariez-vous ! Faites des enfants ou adoptez en ! Vous trouverez dans ce menu les possibilités de congés qui s'ouvrent à vous sans oublier les congés exceptionnels suivants :

Pour une naissance ou une adoption : Un congé de 3 jours, consécutifs ou non, est accordé à tout agent : masculin lors d'une naissance, masculin ou féminin dans les cas d'une adoption, au bénéfice de l'agent n'ayant pas pris le congé d'adoption.

Ce congé est rémunéré et doit être pris dans la période de 15 jours entourant la date de naissance ou pour un enfant adopté, la date d'arrivée au foyer.

Pièces à fournir : Demande de l'agent et fiche individuelle d'état civil de l'enfant.

Cas particuliers :

  • Naissances multiples : 3 jours supplémentaires.
  • Naissance pendant le congé annuel : le congé s'ajoute au congé annuel.
  • Mère hospitalisée : le congé peut être pris au retour de la mère.
  • Fausse couche ou enfant mort : le congé est accordé si l'interruption de grossesse a lieu après le 6° mois.
  • Enfant naturel : le congé est accordé si le père reconnait l'enfant et vit avec la mère.
  • Un congé de paternité peut être accordé au père. (Voir congé de paternité).


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